Mentions légales
Site : www.novafrancepro.com. Dernière mise à jour : 20 octobre 2026.
1. Éditeur du site
proMovement Trade (Nova France Pro) SARL
- SIRET : 992 472 217 00015
- Code APE : 4649Z
- Siège social : 55 Rue Jean-Pierre Timbaud, BP 12, 92400 Courbevoie – France
- Email : contact@novafrancepro.com
- Téléphone : +33 6 67 26 65 22
Directeur de la publication : proMovement Trade (Nova France Pro) SARL
2. Hébergement
Le site www.novafrancepro.com est hébergé par :
Jayne SAS
- Société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, RCS Paris 924 928 112
- Siège social : 10 rue de la Paix, 75002 Paris – France
- Email : support@jayneapp.com
- Téléphone :

Les serveurs sont situés dans l’Union européenne (OVHcloud).
3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, vidéos, logos, marques, graphismes, documents techniques, fiches produits, charte graphique, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de proMovement Trade (Nova France Pro) SARL ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
proMovement Trade (Nova France Pro) SARL ne pourra être tenue responsable :
- des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
- d’éventuelles erreurs, omissions ou inexactitudes ;
- du contenu des sites externes accessibles via des liens hypertextes.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. proMovement Trade (Nova France Pro) SARL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.